+ Afficher le menu

Mentions légales

Mentions légales - Pépinières côte sud des landes

Identification et publication

Editeur

Ce site est publié par l'entreprise pépinières côte sud des landes, G.A.E.C au capital de 110 610 €, immatriculée à Dax sous le numéro 38525061800019 (siret) dont le siège social est 486 route de Lartigue 40230 Saint Geours de Maremne.

N° de TVA intracommunautaire : FR67385250618

Passeport phytosanitaire européen : n°AQ00703

Code NAF/APE : 0124Z

Directeur de la publication : patrick Labbe

Contact :

Par e-mail : voir la page contact.

Par téléphone : 06 95 39 20 30 du Lundi au Samedi de 9h à 18h

Par courrier : pépinières côte sud des landes - 486 route de Lartigue - 40230 SAINT GEOURS DE MAREMNE

Adresse point de vente : 36 route de Lartigue - 40230 SAINT GEOURS DE MAREMNE

Hébergeur

Ce site a été réalisé par WiziShop, entreprise spécialisée dans la création de site e-commerce. L’entreprise est immatriculée à Nice sous le numéro RCS 503 594 525 et son siège social est 8 Avenue Malaussena 06000 Nice.

Propriété intellectuelle

La charte graphique du site a été créée par Wizishop.

Tous les éléments graphiques, la structure et, plus généralement, le contenu du site www.pcsdl.fr sont protégés par le droit d'auteur, le droit des marques et le droit des dessins et modèles.

Toute personne qui recueille ou télécharge du contenu ou des  informations diffusées sur le site ne dispose sur ceux-ci que d’un droit d’usage privé, personnel et non transmissible.

La reproduction d’une page du site dans un cadre extérieur à www.pcsdl.fr ou l’insertion d’une page appartenant à www.pcsdl.fr dans la page d’un autre site est interdite.
De même, toute reproduction ou représentation du site en partie ou en totalité est interdite sans l'accord écrit de www.pcsdl.fr et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Les textes, graphismes, dessins, logos et photos qui sont diffusés sur www.pcsdl.fr peuvent faire l'objet d'une reproduction sur un support papier ou un support électronique, sous réserve de citer le nom et l'adresse du site et de ne pas en faire une utilisation commerciale.
Le non-respect des dispositions ci-dessus est susceptible de constituer une contrefaçon engageant la responsabilité civile ou pénale de l'auteur de la contrefaçon.

La création d'un lien hypertexte vers le site www.pcsdl.fr ne peut se faire qu’avec l’autorisation de www.pcsdl.fr, et sous réserve qu'aucune confusion ne puisse exister dans l'esprit des internautes sur l'identité du site ou la provenance des informations.

Collecte et utilisation des données à caractère personnel

La collecte des données à caractère personnel pour les prestations proposées par le site www.pcsdl.fr ainsi que leur traitement sont effectués dans le respect de la loi « Informatique, Fichiers et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée et ses décrets d’application.

La collecte des données à caractère personnel concernant les utilisateurs du site www.pcsdl.fr a pour finalités principales l’identification des utilisateurs pour la fourniture des services et prestations proposés sur le site.

Les données récoltées ne sont jamais transmis à des tiers sauf si le client a donné son consentement préalable et ce sous réserve que les tiers se soient clairement engagés à respecter toutes les dispositions de la Loi du 6 janvier 1978 modifiée.

CNIL : Le site www.pcsdl.fr a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL, conformément aux articles 39 et suivants de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée en 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, sous le numéro de récépissé 1345321. Toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification ou suppression des informations la concernant, en nous adressant un email.

Les visiteurs du site sont informés que pour les besoins de la navigation sur le site www.pcsdl.frwww.pcsdl.fr peut avoir recours à la collecte automatique de certaines informations relatives aux utilisateurs à l'aide des cookies. Si l'utilisateur du site ne souhaite pas l’utilisation de cookies par www.pcsdl.fr, il peut refuser l’activation des cookies par le biais des options proposés par son navigateur internet. Pour des raisons techniques, si l'utilisateur désactive les cookies dans son navigateur, certaines prestations proposées sur le site www.pcsdl.fr pourront ne pas lui être accessibles.


Mentions légales créées le 6 juin 2015.

Environ 50% de nos plantes vivaces sont indisponibles pour cause de multiplication. Retour en stock à partir de mi-avril.

Boutique propulsée par Wizishop

Je n'ai pas de compte,
je m'inscris

J'ai déjà un compte,